Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les prestations proposées par Enzo Temprano Architecture, auto-entrepreneur, spécialisé dans la création d’images 3D, perspectives architecturales, plans techniques et contenus visuels.
Toute demande de prestation implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Prestations
Les prestations comprennent notamment :
Modélisation 3D
Plans techniques
Visites esthétiques
Conseils architecturaux
Rendus visuels (images fixes et animations)
Retouches et post-production
Les prestations font systématiquement l’objet d’un devis préalable précisant les modalités, délais et livrables.
3. Commande
Toute prestation débute après validation écrite du devis par le client.
Un acompte peut être demandé avant le démarrage du projet.
4. Tarifs et paiement
Les prix sont exprimés en euros.
Sauf mention contraire sur le devis :
Un acompte est demandé à la commande
Le solde est dû à la livraison des visuels
Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension ou le report des prestations en cours.
5. Délais
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif.
Ils peuvent varier en fonction :
de la complexité du projet
de la réactivité du client
des ajustements demandés en cours de production
6. Validation et modifications
Le client s’engage à valider les différentes étapes du projet.
Le nombre de modifications inclus est précisé dans le devis.
Toute demande supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation complémentaire.
7. Propriété intellectuelle
Les créations réalisées (images, rendus 3D, animations, visuels) demeurent la propriété exclusive de Enzo Temprano Architecture, sauf cession écrite des droits.
Le client bénéficie d’un droit d’utilisation limité, défini dans le devis.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite.
8. Utilisation des visuels
Les visuels livrés sont destinés uniquement à l’usage défini lors de la commande.
Sont notamment interdits, sauf accord écrit préalable :
la revente des visuels
leur modification
leur utilisation pour un autre projet
9. Droit de présentation
Enzo Temprano Architecture se réserve le droit d’utiliser les visuels réalisés à des fins de communication (portfolio, site internet, réseaux sociaux), sauf mention contraire écrite du client.
10. Responsabilité relative aux éléments fournis
Le client garantit disposer de l’ensemble des droits nécessaires sur les documents et éléments transmis (plans, images, logos, références, etc.).
Enzo Temprano Architecture ne pourra être tenu responsable en cas de violation de droits de propriété intellectuelle liée aux éléments fournis par le client.
11. Références et sources visuelles
Dans le cadre des prestations, certaines ressources (textures, modèles, éléments graphiques) peuvent provenir de bibliothèques externes ou de références visuelles, utilisées conformément aux licences en vigueur.
Les visuels produits constituent des créations originales.
12. Responsabilité
Les visuels produits sont fournis à titre illustratif.
Ils ne constituent pas des documents techniques ou contractuels.
La responsabilité de Enzo Temprano Architecture ne saurait être engagée en cas d’interprétation ou d’utilisation inappropriée des images.
13. Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable.
À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
Le site internet et l’ensemble de ses contenus (textes, images, visuels, graphismes) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Crédits et visuels
Les images présentées sur ce site sont non contractuelles.
Certaines images peuvent inclure des éléments issus de bibliothèques de ressources ou de références visuelles, utilisés dans le respect des licences applicables.
Nature des informations
Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle.